Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEL MOR
DAVID Pierre -

Numéro de dépôt :
1080458
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Malo

Présentation de la marque AVEL MOR

Déposée le 8 décembre 1978 par DAVID Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Malo), la marque française « AVEL MOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Pierre - domicilié(e) Le Domaine à 35540 MINIAC MORVAN - France.

La marque AVEL MOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AVEL MOR est expirée depuis le 8 décembre 1988.

DAVID Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR VILLATTE , LA CANTINE O BURO TAKE AWAY , PHARMACOUCHE , ENTREPRISE DAVID , LA CANTINE BRASSERIE , CHICASEC , AVEL MOR , PHARMACOUCHE , PHARMACOUCHE


DAVID Pierre - - Le Domaine à 35540 MINIAC MORVAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Mobilier medical, tissus, couvertures, vetements, jus de fruits.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.